RD 421 à WILWISHEIM - Enquête parcellaire complémentaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
83 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "06/05/2013" du filtre Date de séance
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Premiers avenants annuels 2013 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2013 au titre de la délégation des aides à la pierre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE et au titre de l'adaptation des logements à la perte d'autonomie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) - Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation des logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention de partenariat 2013-2015 avec ''Habitation Moderne''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/05/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin